Conditions générales de vente
Dernière mise à jour : 5 septembre 2026
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les « CGV ») régissent les ventes de produits proposées sur le site internet de M.ILLIE (ci-après le « Site »).
Toute commande passée sur le Site implique l'acceptation des présentes CGV par le Client, après que celui-ci a pu en prendre connaissance et les accepter avant la validation de sa commande.
Les présentes CGV sont accessibles à tout moment sur le Site et sont communiquées au Client sur un support durable dans les conditions prévues par la réglementation applicable.
ARTICLE 1 — IDENTIFICATION DU VENDEUR
Le Site est exploité par :
M.ILLIE
Entrepreneur individuel
Nom et prénom : Manon Antezak
SIRET : 10711189000011
Adresse professionnelle : 59 rue de Ponthieu, Bureau 326, 75008 Paris
Adresse e-mail : contactm.illieparis@gmail.com
Ci-après dénommée « M.ILLIE » ou « le Vendeur ».
M.ILLIE est une marque française de vêtements et d'accessoires imaginés, conçus et fabriqués à la main en France.
ARTICLE 2 — OBJET ET CHAMP D'APPLICATION
Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations de M.ILLIE et de toute personne effectuant un achat sur le Site (ci-après le « Client »).
Elles s'appliquent aux ventes de produits réalisées auprès de consommateurs sur le Site.
Les présentes CGV sont accessibles avant la validation de toute commande et doivent être acceptées par le Client avant le paiement.
M.ILLIE se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les CGV applicables à une commande sont celles acceptées par le Client au moment de la passation de cette commande.
ARTICLE 3 — PRODUITS
Les produits proposés à la vente sont ceux présentés sur le Site, dans la limite des capacités de production disponibles.
M.ILLIE apporte le plus grand soin à la présentation de ses produits et s'efforce de fournir des photographies, descriptions et informations aussi fidèles que possible à la réalité.
De légères différences peuvent toutefois exister entre les photographies présentées sur le Site et les produits réels, notamment en raison de l'éclairage, des conditions de prise de vue ou des réglages de l'écran utilisé.
Les produits étant fabriqués à la main, de légères variations peuvent exister d'une pièce à l'autre. Ces variations, lorsqu'elles ne compromettent ni la conformité ni la qualité du produit, peuvent constituer une caractéristique inhérente au travail artisanal et ne sont pas, à elles seules, constitutives d'un défaut de conformité.
Les caractéristiques essentielles de chaque produit sont indiquées sur sa fiche produit avant la commande.
ARTICLE 4 — CONFECTION À LA COMMANDE ET DÉLAIS
Les pièces M.ILLIE sont confectionnées à la commande.
Cela signifie que la confection de la pièce débute à la suite de la validation d'une commande sur le Site. Cette méthode de production ne signifie pas que le produit est personnalisé selon les spécifications particulières du Client.
Le délai de confection est de 2 à 4 semaines à compter de la validation de la commande, selon le volume de commandes en cours.
Ce délai correspond au temps nécessaire à la confection de la pièce et ne comprend pas le délai d'acheminement du transporteur.
Le délai total entre la commande et la réception du colis peut donc être supérieur au délai de confection indiqué ci-dessus.
Lorsque le produit est expédié, le Client reçoit les informations de suivi disponibles.
Certaines collections ou certains produits peuvent exceptionnellement être proposés en précommande. Dans ce cas, le délai ou la date estimative de disponibilité et de livraison est indiqué au Client avant la validation de la commande.
En cas de retard significatif affectant une commande, M.ILLIE en informe le Client dans les meilleurs délais.
En cas d'impossibilité définitive de fabriquer ou de livrer le produit commandé, M.ILLIE en informe le Client et rembourse les sommes versées au titre de la commande concernée conformément aux dispositions légales applicables.
ARTICLE 5 — DISPONIBILITÉ DES PRODUITS
Les offres de produits sont proposées dans la limite des capacités de production de M.ILLIE.
En cas d'indisponibilité exceptionnelle d'un produit après passation de la commande, M.ILLIE en informe le Client dans les meilleurs délais.
Lorsque la commande ne peut pas être exécutée en raison de cette indisponibilité, le Client peut obtenir le remboursement des sommes versées conformément aux dispositions légales applicables.
Aucun produit de remplacement ne sera expédié sans l'accord préalable du Client.
ARTICLE 6 — PRIX
Les prix des produits sont indiqués en euros.
Le prix applicable est celui affiché sur le Site au moment de la validation de la commande.
À la date de mise à jour des présentes CGV, M.ILLIE bénéficie du régime de franchise en base de TVA.
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
Les frais de livraison sont indiqués au Client avant la validation définitive de la commande et sont ajoutés au prix des produits lorsqu'ils ne sont pas offerts.
M.ILLIE se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les modifications de prix ne s'appliquent pas aux commandes déjà validées et payées.
ARTICLE 7 — COMMANDE
Le Client sélectionne les produits qu'il souhaite commander et les ajoute à son panier.
Avant la validation définitive de la commande, le Client peut vérifier le détail de celle-ci, les caractéristiques essentielles des produits, le prix total ainsi que les éventuels frais de livraison et corriger toute erreur éventuelle.
Le Client doit ensuite prendre connaissance des présentes CGV et les accepter avant de procéder au paiement.
La validation définitive de la commande implique une obligation de paiement.
La commande est considérée comme définitivement conclue après validation du paiement, sous réserve des éventuelles vérifications nécessaires prévues par les présentes CGV.
Un e-mail de confirmation est envoyé au Client à l'adresse renseignée lors de la commande.
Le Client est invité à conserver cet e-mail ainsi que toute information relative à sa commande.
ARTICLE 8 — REFUS OU ANNULATION EXCEPTIONNELLE D'UNE COMMANDE
M.ILLIE peut exceptionnellement refuser ou annuler une commande pour un motif légitime, notamment en cas :
-
d'informations manifestement erronées ou incomplètes empêchant l'exécution de la commande ;
-
de suspicion de fraude ;
-
de problème lié au paiement ;
-
d'impossibilité exceptionnelle et définitive de fabriquer ou de livrer le produit commandé.
Dans ce cas, M.ILLIE informe le Client dans les meilleurs délais et rembourse intégralement les sommes éventuellement déjà versées au titre de la commande concernée.
ARTICLE 9 — PAIEMENT
Le paiement est exigible au moment de la validation de la commande, y compris dans le cadre d'une précommande.
Les moyens de paiement disponibles sont indiqués au Client au moment de la commande.
Les transactions sont sécurisées par les prestataires de paiement utilisés par M.ILLIE.
M.ILLIE ne conserve pas les données bancaires complètes du Client lorsque le paiement est effectué par l'intermédiaire d'un prestataire de paiement sécurisé.
En cas de refus ou d'échec du paiement, la commande ne pourra pas être validée.
ARTICLE 10 — LIVRAISON
M.ILLIE livre en France ainsi que dans les pays de l'Union européenne desservis par les transporteurs proposés sur le Site.
Les modalités et frais de livraison applicables sont indiqués au Client avant la validation de la commande.
Le délai de confection de 2 à 4 semaines, indiqué à l'Article 4, est distinct du délai d'acheminement du transporteur.
Le délai de livraison communiqué au Client tient compte, le cas échéant, du délai de confection et du délai d'acheminement.
M.ILLIE s'engage à respecter le délai ou la date de livraison indiqué(e) au Client, sous réserve des dispositions légales applicables.
En cas de retard de livraison dans les conditions prévues par la loi, le Client peut mettre M.ILLIE en demeure d'effectuer la livraison dans un délai supplémentaire raisonnable.
À défaut de livraison dans ce nouveau délai, le Client peut résoudre le contrat dans les conditions prévues par le Code de la consommation.
Lorsque le contrat est valablement résolu pour défaut de livraison, M.ILLIE rembourse au Client l'intégralité des sommes versées conformément aux dispositions légales applicables.
M.ILLIE demeure responsable de la bonne exécution du contrat à l'égard du Client, y compris lorsque l'expédition est confiée à un transporteur.
ARTICLE 11 — RÉCEPTION DE LA COMMANDE
Le Client est invité à vérifier l'état du colis et du produit à réception.
En cas de produit manifestement endommagé, non conforme ou présentant un défaut, le Client est invité à contacter M.ILLIE dès que possible à l'adresse contactm.illieparis@gmail.com, en indiquant son numéro de commande et, lorsque cela est utile, en joignant des photographies permettant de constater le problème.
Cette démarche facilite le traitement de la demande mais ne prive pas le Client de ses droits légaux.
ARTICLE 12 — DROIT DE RÉTRACTATION
Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le Client consommateur dispose d'un délai de quatorze (14) jours calendaires à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier sa décision ni à supporter de pénalité.
Lorsque la commande comporte plusieurs produits livrés séparément, le délai court à compter de la réception du dernier produit.
Pour exercer ce droit, le Client doit informer M.ILLIE de sa décision de se rétracter avant l'expiration du délai de quatorze jours, par une déclaration dénuée d'ambiguïté, notamment par e-mail à l'adresse :
Le Client peut utiliser le formulaire type de rétractation reproduit en annexe des présentes CGV, sans que son utilisation soit obligatoire.
Après avoir communiqué sa décision de se rétracter, le Client dispose d'un délai supplémentaire de quatorze (14) jourspour retourner le produit.
Frais et procédure de retour
M.ILLIE prend à sa charge les frais directs de retour dans le cadre de l'exercice du droit de rétractation.
Après réception de la demande de rétractation, M.ILLIE transmet au Client une étiquette de retour prépayée, ainsi que les instructions nécessaires à l'expédition du colis.
Afin de bénéficier de cette procédure de retour, le Client doit contacter M.ILLIE avant l'expédition de son colis.
Le produit doit être retourné dans son état d'origine, non porté et non utilisé.
Les étiquettes présentes sur le produit lors de sa réception doivent être conservées et rester attachées à celui-ci.
Le Client peut manipuler et essayer le produit dans la mesure nécessaire pour en vérifier la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement.
Toute manipulation allant au-delà de ce qui est nécessaire à cet effet et ayant entraîné une dépréciation du produit peut engager la responsabilité du Client dans les conditions prévues par la loi.
Remboursement
En cas d'exercice valable du droit de rétractation, M.ILLIE rembourse l'ensemble des sommes versées au titre de la commande concernée, y compris les frais de livraison initiaux correspondant au mode de livraison standard proposé lors de la commande.
Lorsque le Client a expressément choisi un mode de livraison plus coûteux que le mode de livraison standard proposé, le supplément correspondant à ce choix n'est pas remboursé.
Le remboursement intervient au plus tard dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la date à laquelle M.ILLIE a été informée de la décision du Client de se rétracter.
M.ILLIE peut toutefois différer le remboursement jusqu'à récupération du produit ou jusqu'à réception d'une preuve d'expédition du produit par le Client, la date retenue étant celle du premier de ces événements.
Le remboursement est effectué via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande, sauf accord exprès du Client pour un autre moyen de remboursement.
ARTICLE 13 — EXCEPTIONS AU DROIT DE RÉTRACTATION
Conformément à l'article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut notamment pas être exercé pour les biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.
Le simple fait qu'un produit soit :
-
fabriqué à la main ;
-
confectionné à la commande ;
-
fabriqué après validation d'une commande ;
-
ou proposé en précommande ;
ne constitue pas, à lui seul, une exception au droit de rétractation.
Lorsqu'un produit fait exceptionnellement l'objet d'une personnalisation spécifique demandée par le Client et relève de l'exception légale au droit de rétractation, cette information sera clairement communiquée au Client avant la validation de la commande.
ARTICLE 14 — GARANTIES LÉGALES
Tous les produits vendus par M.ILLIE bénéficient des garanties légales applicables.
Le Client bénéficie notamment :
-
de la garantie légale de conformité ;
-
de la garantie légale contre les vices cachés.
Garantie légale de conformité
M.ILLIE est tenue de délivrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant au moment de la délivrance et apparaissant dans les conditions prévues par la loi.
Pour les biens neufs, les défauts de conformité qui apparaissent dans un délai de vingt-quatre (24) mois à compter de la délivrance sont, sauf exceptions prévues par la loi, présumés exister au moment de la délivrance.
En cas de défaut de conformité, le Client bénéficie des droits prévus par les articles L.217-3 et suivants du Code de la consommation, notamment, dans les conditions prévues par la loi, de la possibilité de demander la mise en conformité du bien par réparation ou remplacement.
Lorsque la mise en conformité est impossible, disproportionnée, refusée ou n'est pas effectuée dans les conditions prévues par la loi, le Client peut bénéficier des autres recours prévus par le Code de la consommation, notamment la réduction du prix ou la résolution du contrat lorsque les conditions légales sont réunies.
Garantie contre les vices cachés
Le Client peut également mettre en œuvre la garantie légale contre les vices cachés dans les conditions prévues aux articles 1641 et suivants du Code civil.
Ces garanties légales s'appliquent indépendamment de la présente politique commerciale de retour et du droit de rétractation.
ARTICLE 15 — ENTRETIEN ET UTILISATION DES PRODUITS
Les produits doivent être entretenus conformément aux instructions d'entretien communiquées avec ceux-ci et/ou figurant sur leur étiquette.
M.ILLIE ne saurait être tenue responsable d'une détérioration résultant d'un entretien non conforme aux instructions fournies, d'une utilisation manifestement inappropriée ou de l'usure normale du produit, sous réserve des garanties légales applicables.
Les éventuelles particularités liées aux matières utilisées et au caractère artisanal des produits sont indiquées, lorsque cela est nécessaire, sur les fiches produits ou les supports accompagnant la commande.
ARTICLE 16 — RESPONSABILITÉ
M.ILLIE est responsable de la bonne exécution des obligations résultant du contrat conclu avec le Client, dans les conditions prévues par la législation applicable.
M.ILLIE ne saurait toutefois être tenue responsable des dommages résultant d'une utilisation du produit non conforme à sa destination, aux instructions d'utilisation ou aux recommandations d'entretien communiquées, sous réserve des droits et garanties légales du Client.
M.ILLIE ne pourra être tenue responsable d'un manquement résultant d'un événement constitutif d'un cas de force majeure au sens du droit français.
Les dispositions du présent article ne peuvent avoir pour effet de priver le Client de ses droits légaux.
ARTICLE 17 — PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'ensemble des éléments présents sur le Site, notamment les photographies, textes, illustrations, logos, graphismes, vidéos, créations, modèles, designs, éléments visuels, noms et signes distinctifs, sont susceptibles d'être protégés par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.
La marque M.ILLIE, son identité visuelle et les créations présentées sur le Site sont protégées par les droits de propriété intellectuelle applicables.
Toute reproduction, représentation, copie, utilisation, distribution ou exploitation non autorisée de ces éléments, en tout ou partie, est interdite, sauf dans les cas prévus par la loi ou avec l'autorisation préalable et écrite du titulaire des droits.
L'achat d'un produit M.ILLIE ne confère aucun droit de propriété intellectuelle sur les créations, modèles, photographies ou éléments graphiques de la marque.
ARTICLE 18 — DONNÉES PERSONNELLES
Dans le cadre de son activité, M.ILLIE peut être amenée à collecter et traiter des données personnelles relatives à ses Clients.
Ces données peuvent notamment être nécessaires à la gestion des commandes, au paiement, à la livraison, au service client et, lorsque le Client y a consenti ou lorsque la réglementation l'autorise, à l'envoi de communications commerciales.
Les modalités détaillées de collecte, d'utilisation, de conservation et d'exercice des droits relatifs aux données personnelles sont précisées dans la Politique de confidentialité accessible sur le Site.
Le Client dispose notamment des droits prévus par la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles.
ARTICLE 19 — COOKIES ET AUTRES TRACEURS
Le Site peut utiliser des cookies et autres traceurs nécessaires à son fonctionnement ainsi que, sous réserve des règles applicables, des traceurs destinés notamment à mesurer l'audience ou à proposer certaines fonctionnalités.
Lorsque le consentement du Client est requis, celui-ci est recueilli conformément à la réglementation applicable.
Le Client peut gérer ses préférences concernant les cookies et autres traceurs selon les modalités proposées sur le Site.
ARTICLE 20 — SERVICE CLIENT ET RÉCLAMATIONS
Pour toute question, réclamation ou demande concernant une commande, le Client peut contacter M.ILLIE à l'adresse suivante :
Le Client est invité à indiquer dans toute demande son numéro de commande afin de permettre un traitement plus rapide de celle-ci.
M.ILLIE s'efforcera de répondre aux demandes dans les meilleurs délais.
ARTICLE 21 — MÉDIATION DE LA CONSOMMATION
Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le Client consommateur peut, après avoir préalablement adressé une réclamation écrite à M.ILLIE et en cas de litige non résolu, recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève M.ILLIE.
Les coordonnées du médiateur compétent seront également rendues accessibles sur le Site conformément aux obligations légales applicables.
La médiation de la consommation est gratuite pour le Client consommateur.
ARTICLE 22 — DROIT APPLICABLE ET RÈGLEMENT DES LITIGES
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
Elles sont rédigées en langue française.
En cas de litige, le Client consommateur peut saisir, outre l'une des juridictions territorialement compétentes en vertu du droit commun, la juridiction compétente conformément aux règles prévues par la législation applicable.
M.ILLIE privilégiera dans un premier temps une résolution amiable de tout différend avec le Client.
ANNEXE — FORMULAIRE TYPE DE RÉTRACTATION
À l'attention de :
M.ILLIE
Manon Antezak
59 rue de Ponthieu, Bureau 326
75008 Paris
contactm.illieparis@gmail.com
Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du produit suivant :
Produit concerné :
Numéro de commande :
Date de commande :
Date de réception :
Nom du Client :
Adresse du Client :
Date :
Signature du Client (uniquement en cas de notification sur papier) :
M.ILLIE — Imaginé, conçu et fabriqué en France.